Dans un contexte africain où les litiges d’affaires sont de plus en plus courants, l’arbitrage OHADA s’impose comme un mode de résolution stratégique. Cependant, derrière cette procédure peu connue se cache une arme décisive : la preuve. Encore faut-il savoir s’en servir.
Dans le but de vous outiller sur l’administration de la preuve en droit OHADA, le Centre EVAM organise une formation le lundi 19 mai 2025 de 15h à 18h GMT + 1 dans ses locaux et en ligne.
Arbitrage OHADA, une procédure clé mais exigeante
Que vous soyez avocat·e, juriste, magistrat·e, entrepreneur·e ou étudiant·e en droit, vous avez sans doute déjà entendu parler de l’arbitrage OHADA. Ce mode alternatif de règlement des différends, adopté par 17 pays africains, est devenu une voie incontournable pour résoudre rapidement des litiges commerciaux.
Mais attention : l’arbitrage est une procédure à part entière, avec ses règles, ses codes, ses exigences. Et parmi elles, l’administration de la preuve est souvent le talon d’Achille des dossiers mal préparés.
La preuve, un enjeu stratégique parfois sous-estimé
La preuve, en arbitrage, peut faire la différence entre gagner ou perdre une procédure, même avec un excellent argumentaire juridique.
Voici quelques questions que vous devriez pouvoir maîtriser si vous vous engagez dans une procédure OHADA :
• Quels principes guident l’administration de la preuve ?
• À quelles règles peut-on recourir ?
• Comment organise-t-on la production des pièces au tribunal arbitral ?
• Quels sont les délais, les risques, les erreurs à éviter ?
Une formation pour aller à l’essentiel
Pour répondre à ces enjeux, nous avons conçu une formation de 120 minutes.
Courte, claire et concrète, elle vous permettra de :
• Comprendre les règles fondamentales de l’arbitrage OHADA
• Maîtriser les principes de l’administration de la preuve
• Anticiper les pièges procéduraux
• Et renforcer vos réflexes professionnels
Pour qui ?
Cette formation s’adresse à :
• Des professionnel·les du droit (avocat·es, juristes, médiateur·rices)
• Des étudiant·es en droit international ou en droit OHADA
• Des entrepreneur·es amené·es à gérer des litiges
• Toute personne curieuse de comprendre les rouages juridiques du monde des affaires africain
Le droit évolue. Les relations d’affaires se complexifient et dans un monde juridique de plus en plus interconnecter, savoir manier les outils de l’arbitrage est une compétence précieuse. Ne laissez plus la preuve vous échapper. Apprenez à la maîtriser.
