La technologie est un domaine fascinant, souvent en avance sur son temps. Ce caractère avant-gardiste explique pourquoi des conflits d’un type nouveau y surgissent régulièrement.
Pour résoudre ces différends, plusieurs options s’offrent à vous : recourir à la justice étatique ou opter pour la médiation ou l’arbitrage. Bien que la justice étatique soit la solution historiquement privilégiée, elle n’est pas toujours la plus adaptée dans l’univers de la technologie.
Découvrons ensemble pourquoi la médiation et l’arbitrage sont essentiels pour les professionnels de la technologie.
Qu’est-ce que l’arbitrage et la médiation ?
Il est essentiel de comprendre en quoi consistent l’arbitrage et la médiation avant d’en apprendre plus sur leur importance pour les spécialistes de la technologie.
L’arbitrage est une procédure formelle durant laquelle un arbitre impartial rend une décision exécutoire dans le but de dénouer un différend.
La médiation quant-à-elle, est un processus intentionnel et privé ou un médiateur objectif assure une communication claire et efficace entre les parties afin de régler le conflit.
Pourquoi la justice étatique n’est pas adaptée pour les différends du monde tech
Au prime abord le droit public est rigide et généraliste. Il est aussi trop lent et n’arrive pas à s’adapter à la technologie qui, elle, est rapide et en mouvement perpétuel. Ce manque de dynamisme de la justice dite classique la disqualifie souvent quand un litige émerge dans le monde tech.
Les procédures juridiques classiques sont, en second lieu, lourdes et longues. Un procès peut banalement prendre plusieurs années (en parcourant toutes les voies de recours) paralysant ainsi les activités des entreprises et professionnels technologiques.
Pourquoi la médiation ou l’arbitrage sont des choix pertinents en matière de différends dans le monde tech
La médiation et l’arbitrage sont les modes de règlement de différends les plus adaptés en technologie et ce pour plusieurs raisons :
La médiation et l’arbitrage sont efficients
Contrairement à la justice étatique, la médiation et l’arbitrage permettent de résoudre les conflits en un temps raisonnable. Le déroulement des procédures est défini par les parties et les médiateurs ou arbitres avant le début de la procédure, ce qui réduit considérablement la durée du processus.
La médiation et l’arbitrage s’adaptent au normes de la technologie
Le monde de la technologie dispose de ses propres codes et usages qui priment bien souvent sur les lois étatiques. La médiation et l’arbitrage prennent ces pratiques en compte dans la résolution des différends de manière contextualisée.
La médiation et l’arbitrage garantissent la confidentialité
La confidentialité est un atout majeur de ces modes de règlement. Le secteur de la technologie étant hautement concurrentiel, les professionnels doivent préserver leurs avances. Or, une procédure judiciaire classique est généralement publique, parfois relayée par les médias, ce qui peut être préjudiciable.
La médiation et l’arbitrage offrent donc la discrétion nécessaire à ce domaine si spécifique.
En définitive, la médiation et l’arbitrage représentent une justice plus proche du terrain, mieux adaptée à un secteur en constante évolution. Ce sont les partenaires juridiques de l’innovation.
N’hésitez pas à contacter le centre EVAM si vous avez besoin de médiateurs ou d’arbitres compétents.
